Conseil Municipal du 09 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023-016Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2023 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-017Relevé des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-018Reprise anticipée du résultat 2022 - Budget Principal - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-019Taux d'imposition des taxes directes locales communales - Délibération - (sans annexe)14/03/202314/03/2023
DEL2023-020Inscription d'une provision pour créances douteuses au BP 2023 - Délibération - (sans annexe)14/03/202314/03/2023
DEL2023-021Ecritures comptables au budget primitif 2023 en vue du passage au nouveau plan de compte M57 au 1er janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)14/03/202314/03/2023
DEL2023-022Budget Principal 2023 - Délibération - Annexe16/03/202316/03/2023
DEL2023-023Budget Annexe des Pompes Funèbres 2023 - Délibération - Annexe16/03/202316/03/2023
DEL2023-024Budget Annexe du Pôle Culturel Auguste Escoffier (PCAE) 2023 - Délibération - Annexe16/03/202316/03/2023
DEL2023-025Contrat d'objectifs : association ESVL Basket-Ball - Subvention 2023 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-026Contrat d'objectifs : association Villeneuve Loubet Handball - subvention 2023 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-027Contrat d'objectifs : association Yacht Club de Villeneuve Loubet - subvention 2023 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-028Contrats d'objectifs : associations ESVL Gymnastique, ESVL Rugby, ESVL Tennis de Table, ESVL Volley-Ball, et Union des Clubs Sportifs de Villeneuve Loubet - subventions 2023 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-029Convention de partenariat avec l'athlète villeneuvois Benjamin SOUCI - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-030Convention de partenariat avec l'athlète villeneuvoise Loane PAYET - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-031Convention de partenariat avec l'athlète villeneuvoise Marie-Josèphe FÉGUÉ - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-032Modification de la convention relative à l'aide financière consentie aux stagiaires BAFA - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-033Contrat de concession portant sur la mise à disposition, l'installation, la pose, l'entretien/maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local, supportant de la publicité à titre accessoire de la ville de Villeneuve Loubet - modification/avenant n°1 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-034Protocole de transition relatif au maintien de l'installation, la pose, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains sur le territoire communal - société JC DECAUX - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-035Protocole de transition relatif au maintien de l'installation, la pose, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains sur le territoire communal - société PISONI - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-036Convention tripartite pour la gestion d'un totem "MIQASS" sur le territoire de Villeneuve Loubet - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-037Demande de renouvellement de l'attribution de la concession des plages naturelles de la commune auprès de l'Etat pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2035 - Délibération - (sans annexe)14/03/202314/03/2023
DEL2023-038Amélioration de la qualité de vie - Convention relative à l'aménagement et l'entretien d'espaces verts sur emprises départementales entre les Routes Départementales 2d, 2 et 6007 - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-039Dénomination de voie - allée Maurice DRUON - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-040Dénomination de voie - allée Romain GARY - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-041Dénomination de voie - allée Joseph KESSEL - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-042Prescription du lancement de la modification n°7 du PLU soumise à évaluation environnementale et lancement de la concertation préalable s'y rapportant - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023
DEL2023-043Convention tripartite entre la CASA, l'EPF PACA et la Commune de Villeneuve Loubet - Délibération - Annexe14/03/202314/03/2023